Déposée le 31 octobre 1994 par la société LE JOINT FRANCAIS SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTALSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la société LE JOINT FRANCAIS SNC domicilié(e) 2 RUE BALZAC - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 035 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE JOINT FRANCAIS, SNC, Mle BRIAND Carine domicilié(e) 2 RUE BALZAC - 75008 - PARIS - France.
La marque TOTALSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JOINT FRANCAIS SNC, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 2 RUE BALZAC - 75008 - PARIS - France - SIREN 542035753
LE JOINT FRANCAIS, SNC, Mle BRIAND Carine - 2 RUE BALZAC - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273286 - Publication au BOPI 2004-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561775 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 13 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657902 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matière tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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